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Descriptions archivistiques
Fonds communal du Plantay Ain (Rhône-Alpes, France ; département) chemin rural
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Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mito...
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.