Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.

Affichage de 5 résultats

Descriptions archivistiques

Aperçu avant impression Affichage :

Trier par:

Direction:

3 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.

II1-4
Groupe de documents
1646-1834

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.

Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.

04D014_001
Pièce
1826

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de la place du Tilleul à Bouis.

04D014_003
Pièce
[1820]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.

04D014_002
Pièce
1821

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.

FF4
Dossier
1537

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Mémoires.

Affinez vos résultats

Langue

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 5 résultats

Presse-papier

Affinez vos résultats

Langue

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 5 résultats