Affichage de 10 résultats

Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon (Ain, France) arrêté préfectoral
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.