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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France) Chaley (Ain, France) cahier des charges
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Croissant
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Forêt communale.
Forêt communale.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.