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Descriptions archivistiques
Chaley (Ain, France) arrêté préfectoral
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Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Forêt communale.
Forêt communale.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Installations classées.
Installations classées.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.