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Descriptions archivistiques
Saint-Martin-du-Mont (Ain, France) administration générale
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Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.