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Descriptions archivistiques
Reyssouze (Ain, France ; cours d'eau) voie de communication
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Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Affiches.
Affiches.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.