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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Confrançon (Ain, France) administration générale
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Décroissant
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Assainissement.
Assainissement.