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Descriptions archivistiques
Confrançon (Ain, France) équipement
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Décroissant
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Assainissement.
Assainissement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Pont bascule.
Pont bascule.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
École des Pigots.
École des Pigots.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.