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Descriptions archivistiques
Confrançon (Ain, France) équipement
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Croissant
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Pont bascule.
Pont bascule.
École des Pigots.
École des Pigots.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Assainissement.
Assainissement.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.