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Descriptions archivistiques
Confrançon (Ain, France) finances publiques
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Croissant
Assainissement.
Assainissement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
École des Pigots.
École des Pigots.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Pont bascule.
Pont bascule.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.