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Descriptions archivistiques
Confrançon (Ain, France) arrêté préfectoral
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Croissant
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.