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Léaz (Ain, France) procès-verbal d'élection
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Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Chambres consulaires.
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Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
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