Affichage de 5 résultats

Descriptions archivistiques
Grièges (Ain, France) droits d'usage forestiers
Aperçu avant impression Affichage :
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.
Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.