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Grièges (Ain, France) régime seigneurial
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Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé...
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.