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Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France) Pouillat (Ain, France) arrêté préfectoral
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Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Patrimoine.
Patrimoine.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Lavoirs.
Lavoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
École communale.
École communale.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.