Showing 2 results

Archival description
Courtes, Mairie de (Ain, France) Les Mollards (Courtes, Ain, France ; lieudit) finances publiques
Print preview View:
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.