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Descriptions archivistiques
Arbigny (Ain, France)
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Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.