Affichage de 6 résultats

Descriptions archivistiques
Attignat (Ain, France) propriété publique
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.