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Lent, Mairie de (Ain, France) justice
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Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Prud’homales.
Prud’homales.
Mairie-école.
Mairie-école.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Organisation du travail.
Organisation du travail.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.