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Descriptions archivistiques
Le Plantay, Mairie de (Ain, France) justice
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Première Guerre mondiale, vue 12.
Première Guerre mondiale, vue 12.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Courrier.
Courrier.
Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.