The municipal archives of the department of Ain

Lotissement communal De la Gondonière.

Taille de la Dombes.

Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.

Enfants assistés et femmes en couche.

Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.

Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.

Épizooties, ordures ménagères.

Statistique générale des sinistres.

Concessions funéraires.

Première Guerre mondiale.

Assurances, sinistres.

Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.

Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.

Taxe sur les chiens.

Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.

Étrangers.

Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.

Œuvres scolaires et périscolaires.

Écoles primaires communales.

Dons-et-legs, commission administrative, secours.

Eau et assainissement.

Réparations et entretien des chemins, voirie communale.

Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.

Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.

Édifices publics.

Maison commune.

Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.

Fêtes, police économique, pompes funèbres.

Chasse.

Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.