Showing 14 results

Archival description
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) File population
Print preview View:
Registre des décès.
Registre des décès.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Gestion courante.
Gestion courante.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.