Affichage de 353 résultats

Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France)
Aperçu avant impression Affichage :

31 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

n°80 T 0191 – 82 T 0368
n°80 T 0191 – 82 T 0368
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
1953, n°15 508 – 66 337
1953, n°15 508 – 66 337
n°86 312 – 80 71 226
n°86 312 – 80 71 226
n°66 761 – 85 087
n°66 761 – 85 087
Associations locales, sport.
Associations locales, sport.
Urbanisme
Urbanisme
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Loi Barangé.
Loi Barangé.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Enseignement secondaire.
Enseignement secondaire.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 04.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 05.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 01.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 03.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 02.
Instruction publique
Instruction publique
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Générosité publique.
Générosité publique.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Aliénés.
Aliénés.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Livre comptable.
Livre comptable.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Traitement du receveur.
Traitement du receveur.
Secours
Secours
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
1888 (27 mai) – 1911 (8 janvier)
1888 (27 mai) – 1911 (8 janvier)
1851 (3 mars) – 1888 (8 janvier)
1851 (3 mars) – 1888 (8 janvier)
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Comptabilité
Comptabilité
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fonctionnement
Fonctionnement
Résultats 1 à 50 sur 353