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Illiat, Mairie d' (Ain, France) marché public
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Travaux connexes au remembrement

Travaux pris en charge par la SNCF : projet, concours DDAF, financement, convention et avenant conclus avec la SNCF, appel d’offres restreint, pièces contractuelles du marché, procès-verbal de réception des travaux, plans, certificats de paiement, décompte définitif (1980-1983). Travaux pris en charge par la DDAF : projet, délibérations, concours DDAF (1981).