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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France) administration
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Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Textes officiels.
Textes officiels.
Culte.
Culte.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Patentes.
Patentes.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Presbytère.
Presbytère.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Générosité publique.
Générosité publique.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
1843-1911
1843-1911
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Aliénés.
Aliénés.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Gravières.
Gravières.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Gestion courante.
Gestion courante.
Étangs.
Étangs.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Étrangers.
Étrangers.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
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