Employés municipaux et personnels des services extérieurs. Add to clipboard 2K2 File 1801-1973 Part of Fonds communal de Journans Employés municipaux et préposés, dossiers individuels : arrêtés municipaux, prestation de serment du garde champêtre, lettres de démission, santé, correspondance (1926-1973).Porteurs de pli, rémunération : mandats de paiement (an 10-1807) [1]. [1] Le 1er vendémiaire an 10 correspond au 23 septembre 1801 du calendrier grégorien.
Droits de place. Add to clipboard 2L3 File 1955-1956 Part of Fonds communal de Journans Institution de droits de place sur la place Morel : arrêté municipal de nomination d’un régisseur, délibération, avis du maire.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance. Add to clipboard 1F2 File 1836-1982 (lacune : liste nominative 1881) Part of Fonds communal de Journans