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Descriptions archivistiques
Journans, Mairie de (Ain, France) agent non titulaire
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Décroissant

Employés municipaux et personnels des services extérieurs.

Employés municipaux et préposés, dossiers individuels : arrêtés municipaux, prestation de serment du garde champêtre, lettres de démission, santé, correspondance (1926-1973).
Porteurs de pli, rémunération : mandats de paiement (an 10-1807) [1].

[1] Le 1er vendémiaire an 10 correspond au 23 septembre 1801 du calendrier grégorien.

Droits de place.

Institution de droits de place sur la place Morel : arrêté municipal de nomination d’un régisseur, délibération, avis du maire.