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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) dossier de procédure
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Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Installations classées.
Installations classées.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.