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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) arrêté préfectoral
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Décroissant
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Épizooties.
Épizooties.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.