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Descriptions archivistiques
Vandeins, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) administration
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Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Lotissements.
Lotissements.