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Descriptions archivistiques

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Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.

1D1-5
Groupe de documents
1790-1987

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.

1D6-7
Groupe de documents
1860-1982

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Recensement de la population.

1F1-3
Groupe de documents
1836-1982

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

1G5-6
Groupe de documents
1823-1911

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Matrice des propriétés non bâties.

1G7-8
Groupe de documents
1913-1937

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Matrices des propriétés bâties.

1G9-10
Groupe de documents
1882-1937

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

1G13-16
Groupe de documents
1938-1973

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Installations classées.

5I4-5
Groupe de documents
1947-1979

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.

Rémunération et cotisations sociales.