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Confrançon, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) procès-verbal
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École des Pigots.
École des Pigots.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.