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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) plan
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Décroissant
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Télécommunications.
Télécommunications.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Pont bascule.
Pont bascule.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Maison commune.
Maison commune.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations classées.
Installations classées.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École des Pigots.
École des Pigots.
École de filles.
École de filles.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Assainissement.
Assainissement.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.