Affichage de 22 résultats

Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) urbanisme
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Télécommunications.
Télécommunications.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Pont bascule.
Pont bascule.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Permis de construire.
Permis de construire.
Nomades.
Nomades.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Assainissement.
Assainissement.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.