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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) travail
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Décroissant
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Bureau économique.
Bureau économique.