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Part of Fonds communal de Confrançon
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Part of Fonds communal de Confrançon
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
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Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Confrançon
1838 (1e avril) - 1865 (7 mai)
Part of Fonds communal de Confrançon
1865 (6 août) - 1911 (12 novembre)
Part of Fonds communal de Confrançon
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
Part of Fonds communal de Confrançon
1953 (10 mai) - 1987 (27 novembre)
Part of Fonds communal de Confrançon
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Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.
Part of Fonds communal de Confrançon
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Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Confrançon
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices générales.
Part of Fonds communal de Confrançon
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Copies de la matrice.
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Registres à souche des déclarations.
Part of Fonds communal de Confrançon
États des cotes irrécouvrables.
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États du montant des rôles des contributions directes.
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Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
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Impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices, taxe proportionnelle et surtaxe progressive : listes des contribuables (1937-1974).
Révision des évaluations foncières : information, tarifs transitoires, correspondance (1938) ; tarifs des évaluations (1949) ; déclarations des biens affermés (1964) ; instructions, correspondance (1970) ; mise à jour : tarifs des évaluations (1979).
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
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Matrice des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
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Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
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Tableaux de recensement des classes.
Part of Fonds communal de Confrançon
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Notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, sursis d’appel, soutiens de famille.
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Armée territoriale : tableau de recensement des classes de 1855 à 1866 (1874) ; registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1885-1952) ; déclarations de changement de domicile : registres à souche, correspondance (1875-1889).
Guerre de 1870, mobilisation : contrôles nominatifs et listes d’appel de la garde nationale sédentaire, listes des hommes mobilisés, tableau de réquisition pour la remonte des corps de troupes à cheval (1870)