Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Affichage de 33 résultats Descriptions archivistiques

Confrançon, Mairie de (Ain, France)

Sociétés sportives.

Société de tir « La jeunesse républicaine » : statuts, récépissé de déclaration en préfecture, liste des membres, demande d’agrément, demande de munition, facture, reçu, correspondance (1908-1912). Société de préparation et de perfectionnement mil...

Retraites ouvrières et paysannes.

Listes nominatives, listes d’émargement de remise de carte, listes des cartes non acceptées par les intéressés, déclarations individuelles, cartes annuelles, livre de compte des versements, instructions, correspondance.

Allocations et pensions militaires.

Secours accordés aux anciens soldats et familles de militaires : état de service, listes nominatives, certificat de visite médicale, certificats, actes d’état civil, correspondance (1815-1856). Allocations militaires et aide aux familles : listes ...

Prestations.

États et rôles des prestations, récapitulatif, états nominatifs des personnes ayant livré du gravier, avertissements, correspondance (1825-1857). État-matrice des habitants soumis aux prestations pour les chemins (1826). Dégrèvement de prestations...

Cimetière.

Gestion et réglementation des concessions : délibérations, arrêté préfectoral, tarifs, plan du cimetière, actes de concession, listes des concessions, liste des pierres tombales à enlever, demandes de concession, exhumation, correspondance (1866-1...

Monument aux morts. – Édification.

Assurance contre les accidents du travail souscrite pour les ouvriers et tailleurs de pierre : délibération, police, quittance, correspondance (1920). Financement, travaux et fête de bienfaisance des poilus  : catalogues, listes des souscripteurs,...

Première Guerre mondiale.

Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, pécules et pensions, secours, décorations militaires : cahier d’enregistrement des mobilisés [1], cahier d’enregistrement des prisonniers et des citations, avis de décès et de disparition, renseignements, ...

Contingent et mobilisation.

Armée territoriale : tableau de recensement des classes de 1855 à 1866 (1874) ; registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1885-1952) ; déclarations de changement de domicile : registres à souche, correspondance...

Céréaliculture.

États des déclarations des surfaces ensemencées (1918-1926) ; achat d’un trieur : convention (1924). La convention du trieur est classée avec la céréaliculture après avoir supposé que ce matériel serve à trier le blé et le maïs. Les recherches dan...

Gestion de l’état civil.

Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, jugements de divorce, avis de décès, relevés d’acte de décès, certificat de succession, tableau de vérification des registres.

1852-1920

Registres de culture, registre des renseignements statistiques, états et tableaux statistiques, questionnaires d’enquête, instructions, correspondance (1852-1920).