Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés. Add to clipboard 5Q1 File 1920-1933 Part of Fonds communal de Confrançon Listes nominatives, cahier d’enregistrement des taux d’invalidité et des natures des blessures de mutilés.
Assistance médicale gratuite, aide médicale. Add to clipboard 5Q3 File 1923-1972 Part of Fonds communal de Confrançon États et listes nominatifs, cahier d’enregistrement, dossiers individuels, carnets à souche des consultations médicales, notifications, certificats d’admission de malade, instructions, correspondance.