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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Époque contemporaine
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Décroissant
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Prestations.
Prestations.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Fichier de population.
Fichier de population.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Cimetière.
Cimetière.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Bétail.
Bétail.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1881-1930
1881-1930
1865-1902, 1905-1917
1865-1902, 1905-1917
1860-1920
1860-1920
1852-1920
1852-1920
1851-1931
1851-1931
1813-1932
1813-1932