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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) propriété publique
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Croissant
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
École des Pigots.
École des Pigots.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Assainissement.
Assainissement.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.