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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) aide sociale
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Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Commission administrative.
Commission administrative.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.