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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) procès-verbal
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Croissant
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Installations classées.
Installations classées.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École de filles.
École de filles.
École des Pigots.
École des Pigots.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Forêt communale.
Forêt communale.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Commission administrative.
Commission administrative.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.