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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) plan
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Croissant
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Maison commune.
Maison commune.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École des Pigots.
École des Pigots.
École de filles.
École de filles.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Pont bascule.
Pont bascule.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Installations classées.
Installations classées.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Télécommunications.
Télécommunications.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Installations sportives.
Installations sportives.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Assainissement.
Assainissement.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.