Cultes, instruction publique, assistance publique
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1838 (1e avril) - 1865 (7 mai)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1865 (6 août) - 1911 (12 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
État des hameaux et maisons isolées.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Publications de mariage, promesses de mariage.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Étude (1979). Projet d’implantation d’une entreprise de béton : correspondance (1978).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fichier des exploitations agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Arrêtés de constitution de l’association foncière de Confrançon et de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de la commission communale, avis d’enquête publique, avis aux propriétaires, instructions, correspondance (1968-1970).
Commission communale de remembrement : arrêté préfectoral de modification, procès-verbal de réunion, avis d’enquête (1973-1974).
Opérations de remembrement : état de section après remembrement, procès-verbal des opérations, procès-verbal rectificatif, arrêté préfectoral, correspondance (1974)
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Syndicat d’élevage de Confrançon : statuts (1923).
Fédération des syndicats d’élevage bovin de l’arrondissement de Bourg : statuts (s.d.).
Syndicats agricoles : statuts, demande d’homologation, liste des membres, procès-verbal de constitution (1942-1972).
Mutuelle agricole : statuts, liste des membres du bureau (1944-1975).
Mutualité sociale agricole : procès-verbal de constitution du comité local d’action sociale, règlement (1956-1959) ; états des cotisations (1953-1961).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Matrice des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Fonctionnement et nomination du préposé au poids public : délibérations, tarifs, contrats de service, marchés de gré à gré, correspondance.
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