1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
- 1D7
- File
- 1905, 4 octobre - 1924, 28 décembre
Part of Fonds communal de Villebois
8 results with digital objects Show results with digital objects
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations.
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Répertoires des actes de la commune.
Part of Fonds communal de Villebois
1913 (15 novembre) - 1920 (20 novembre)
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuelles de déclaration agricole, liste des membres de la commission de statistique agricole, instructions.
Part of Fonds communal de Villebois
Recensement : états nominatifs, tableaux récapitulatifs, déclarations individuelles.
Part of Fonds communal de Villebois
Grêle et inondations de 1834, grêle de 1836, tempête de 1895, gel de 1938, inondations de 1910, grêle de 1918, sécheresse de 1976 : états des dommages, registres des déclarations de dégâts causés aux récoltes, registre à souche des déclarations de perte, états des indemnités allouées, arrêté préfectoral, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Récolte, prime d’encouragement, collecte et livraison : liste des membres du comité communal de collecte des céréales, états nominatifs[1], déclarations individuelles, instructions.
[1] La double page qui a servi à dresser l’état des déclarations pour les récoltes 1944-1946 indique sur son verso la liste des chômeurs proposés aux secours pour 1937.
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Villebois
Lutte contre la cherté des vivres.
Part of Fonds communal de Villebois
Réglementation des prix : procès-verbal d’assemblée générale de la population de Villebois, instructions.
Part of Fonds communal de Villebois
Denrées, charbon, sucre : états de recensement des stocks de blés et farine, statistiques, cahier d’enregistrement des tickets de pain et sucre, bons d’autorisation de cuire le pain, listes nominatives de la répartition, affiches des prix des denrées, instructions, correspondance.
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
Part of Fonds communal de Villebois
Règlement des prix, récépissés de dons, correspondance.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Part of Fonds communal de Villebois
Registre à souche des déclarations, souches.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Part of Fonds communal de Villebois
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (an IV-1923).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1834-1864).
Tableau de la contribution offerte sur les rôles de 1790 à 1792 (s.d.)
Dégrèvement accordé aux propriétaires touchés par la grêle de 1827 : tableau des remises et modérations accordées sur la contribution foncière (1828).
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations : registres à souche des déclarations, tableau des dégrèvements, instructions (1888-1969).
Taxe des prestations : état des tâches restant à exécuter (1915).
Avis, contraintes et avertissements adressés aux contribuables (1858-1942).
Correspondance, demande de renseignements, déclaration de délégation d’impôt, certificats, quittances, note des baux à ferme passés entre particuliers, instructions (1792-1908).
Part of Fonds communal de Villebois
Notifications, avis de décès, correspondance.
Permissions agricoles, congés.
Part of Fonds communal de Villebois
Demandes, certificats, ordre de comparaître, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Extraits du registre matricule départemental, ordres de comparaître devant le conseil de révision, avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, récépissés de livret militaire, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
États nominatifs, bulletins de mutations, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, correspondance.
Recensement des voitures automobiles.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des déclarations, listes nominatives.
Part of Fonds communal de Villebois
Autorisation, certificat, note de service.
Part of Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, demandes et notifications de secours, restitution d’une dépouille, recensement des titulaires de la légion d’honneur et des médaillés militaires, correspondance.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Part of Fonds communal de Villebois
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, instructions.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Part of Fonds communal de Villebois
Gardes civils, effectifs et indemnisation : arrêté préfectoral, correspondance (1914).
Réquisitions : ordres de réquisition, procès-verbal de répartition, pétition, instructions, correspondance (1916-1919).
Réfugiés de l’Aisne, secours et réquisitions de logements : liste nominative, pièces comptables, correspondance (1918-1919).
Mobilisation, soldats décédés, permissionnaires, prisonniers de guerre, allocations aux familles : cahier d’enregistrement et liste des soldats permissionnaires, ordre de route, certificats, avis de décès, demandes de colis de prisonnier, correspondance (1914-1918).
Restitution d’armes à l’artillerie (1914).
Soldats « Morts pour la France » : demande d’installation d’une plaque commémorative dans l’école en hommage à l’instituteur, demande d’autorisation d’inscription des victimes de guerre sur les parois du porche de l’église (1919) ; liste nominative (s.d.) ; inscription au Livre d’or (1929-1930).
Déroulement des opérations militaires menées au front : avis de la préfecture (s.d.).
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Pétition des viticulteurs.
Liste des morts pour la France.
Part of Fonds communal de Villebois
Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église.
Part of Fonds communal de Villebois
Lettre adressée à M. le curé de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Lettre du maire de Brancourt-le-Grand.
Part of Fonds communal de Villebois
Rapports des gardes champêtres, procès-verbaux du maire, certificats, état de sections du ban de vendange, délibérations, correspondance, instructions.
Part of Fonds communal de Villebois
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, registres à souche des permis d’inhumer, avis de décès, correspondance (1863-1982).
Acquisition d’un corbillard : traité de gré à gré, facture (1934).
Prix du service des inhumations : réponse aux plaintes (1934).
Délégation du service des pompes funèbres : rapport, contrat, résiliation, engagement, tarifs, correspondance (1969-1982).
Contrôle des habitants temporaires.
Part of Fonds communal de Villebois
Cahier d’enregistrement.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêts de la Cour de justice, contraintes, commandements à payer, amendes et condamnations pécuniaires, état des amendes de police, mandats d’arrêt, demande de réhabilitation, interventions d’élu, pétition, avertissement, correspondance.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêté préfectoral interdisant la circulation du bétail (1814) ; registre à souche de déclarations de maladies contagieuses, certificats d’origine, arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection, états nominatifs des déclarations de maladies, notifications d’entrée à l’école vétérinaire de Lyon, correspondance (1881-1938, 1978).
Part of Fonds communal de Villebois
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal de Villebois
Rémunération et cotisations sociales.
Part of Fonds communal de Villebois
Traitement du cantonnier : correspondance (1917-1918).
Allocation d’indemnités de cherté de vie au personnel : instructions, correspondance (1918).
Livres de paie (1953-1979).
États annuels des traitements et salaires (1962-1968).
Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1961-1982).
IRCANTEC : déclarations annuelles (1976-1982).
Légion d’honneur, médaille d’honneur du travail, médaille de la famille française.
Part of Fonds communal de Villebois
Demandes de renseignement, propositions, états nominatifs, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois