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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) rôle
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Décroissant
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rétribution scolaire : rôles.
Rétribution scolaire : rôles.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.