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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) matrice cadastrale
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Croissant

Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.

Registre [1808]. Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale [1808]. Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales (1827-1828). Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties [1823-1844].