Affichage de 13 résultats

Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) désignation
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Administration générale.
Administration générale.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Chasse.
Chasse.
Commission administrative.
Commission administrative.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Garde nationale.
Garde nationale.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Vaccinations.
Vaccinations.