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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) économie Français
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Croissant
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Fiscalité.
Fiscalité.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Police économique.
Police économique.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Industrie.
Industrie.
Commerce.
Commerce.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Droits de place.
Droits de place.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Foires.
Foires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.